Lois, règlements, politiques et écrits de gestion

Services éducatifs

Guide de gestion du dossier de l’élève
Procédure de gestion du dossier scolaire de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier scolaire de l’élève
Procédure de gestion du dossier d’aide particulière de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier d’aide particulière de l’élève
Procédure de gestion du dossier professionnel de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier professionnel de l’élève
Politique alimentaire
Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires du centre de services scolaire
Politique culturelle - Secteur jeunes
SE-POL-1001 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
Politique sur les services de garde en milieu scolaire
Procédures concernant l’expulsion d’un élève ou son transfert dans une autre école
Règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire
Politique de la supervision pédagogique
Politique linguistique
Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2020-2021
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2021-2022
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2020-2021
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2021-2022
Normes et modalités - Enseignement à la maison
Autorisation parentale - Enseignement à distance
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2020-2023
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2021-2024